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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Mobilis
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VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
Mobilis S.A.

Numéro de dépôt :
924040
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 18 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Mobilis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mobilis domicilié(e) (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 18 mars 1985.

Mobilis a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIS , MOBILIS FAMILY OFFICE


Mobilis S.A. - (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Papiers peints et tentures murales;tissus d'ameublement;nappes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.